AUTOUR D'UN CADRE s’engage à rendre son site internet accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site https://www.autourduncadre.fr/. AUTOUR D'UN CADRE vise la conformité avec le référentiel RGAA 4.1 (France) (niveau AA) ; l’état de conformité détaillé sera établi par un audit d’accessibilité.
Les non-conformités éventuelles, les dérogations pour charge disproportionnée et les contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité (contenus de tiers non maîtrisés, archives…) sont précisés ici à l’issue de l’audit.
Cette déclaration a été établie le 2026-07-24. Technologies utilisées pour la réalisation du site : HTML, CSS et JavaScript. L’accessibilité est évaluée à l’aide d’outils de test et de technologies d’assistance (lecteurs d’écran).
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter [email protected] pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
Si vous avez signalé au responsable du site un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un service et que vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante, vous pouvez : écrire un message au Défenseur des droits (formulaire.defenseurdesdroits.fr) ; contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région (defenseurdesdroits.fr/saisir/delegues) ; ou envoyer un courrier par la poste, gratuitement et sans affranchissement : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.
